Accueil >
Mentions légales

Mentions légales

Mentions légales

Le site est protégé par les lois régissant la propriété intellectuelle.
Il est strictement interdit de le reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, sans un accord écrit de son auteur.

Déclaration CNIL

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez à tout moment d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant.
Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit soit de nous écrire, soit d'en faire la demande via, entre autres, notre e-mail : resa@gites-de-france-atlantique.com
Liens vers le site des Gîtes de France. Les Gîtes de France ne sauraient autoriser un lien hypertexte de tout autre site vers le sien sans son autorisation expresse et préalable.

Formulaire

Les données saisies sur ce formulaire demeurent confidentielles au sein des Gîtes de France. Conformément aux recommandations de la CNIL les informations collectées ne sont conservées que pour une durée de 1 an. Certaines informations peuvent toutefois être conservées pour une durée supérieure sauf avis contraire de l'auteur des données
le concernant. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi 'Informatique et Libertés').
Pour l'exercer, contactez-nous par e-mail.

L'éditeur

L'édition d'informations en ligne obéit aux mêmes règles légales que l'édition traditionnelle. Le contenu du site est donc régi par la Loi qui confère au lecteur divers droits et devoirs. L'éditeur du site s'engage à respecter scrupuleusement les règles éditoriales en vigueur:

  • Disposer du droit de diffuser sur son site le contenu proposé
  • Faire tout son possible pour vérifier la validité des informations portées à la connaissance du public
  • Autoriser le lecteur à imprimer tout ou partie du contenu proposé sur le site pour son usage strictement personnel.

L'utilisateur

L'utilisateur du site s'engage pour sa part à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur le site c'est-à-dire.

  • A ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation préalable de l'éditeur, quelque article, titre, application, logiciel, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion en nombre.
  • A ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d'entreprise.
  • La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Crédits vidéos

Vidéos mise gracieusement à disposition par Charente-Maritime Tourisme

©J.M. Rieupeyrout, X. Léoty, J. Pommier, Comité National du Pineau des Charentes, M. Chaigneau, D. Mar, H. Chemin, E. Coeffe, C. Triballier, S. Roussilon, Masterfile, CDC HS, V. Sabadel, M. Scattolin

Crédits photos

Copyright Gîtes de France®

©CMT17 A. Birard, MC. Chéné, E. Coëffe, B. Desmier, S. Donnat, O. Gabard, S. Gaudin, V. Marchand, N. Millasseau, S. Morand, A-L. Philippe, M. Scattolin, A. Schaeffer, C. Triballier

©GDF17 D. Molère, B. Bouyer, S. Marchais, E. Yvenat, S. Boussemart, les adhérents GDF17

©Les Vols de Max

©LesConteurs

©Shutterstock ©Fotolia ©Pixabay ©Unsplash

©La Rochelle Évènements / ©La Rochelle Tourisme : S. Roussillon, F. Giraudon / ©Mairie de Chatelaillon Plage / ©OT Aunis Marais Poitevin : J. Vrignon, C. Barbateau, SM03 / ©OT Rochefort Océan : Christine Lacaud © / ©Association Hermione Lafayette : J. Boulissière / ©Sébastien Laval / ©Ile d'Oléron Marennes Tourisme / © OT Saint Palais sur Mer / ©Images du Jour / ©CDCHS V.Sabadel / ©Images et emotion / ©Gaïa / ©CARA

©Musée Maritime de La Rochelle : F.Giraudon / ©Héliverté / ©Kapalouest / ©Croisières Inter Iles / ©Aquarium de La Rochelle / ©Phare des Baleines / ©Corderie Royale / ©Musée des Commerces d'autrefois / ©Club Nautique Rochefortais / ©Croisières Le Palissy / ©La Roche Courbon / ©Paléosite / ©Musée des trésors de Lisette / ©Abbaye de Fontdouce / ©Le Cep Enchanté / ©Chateau de Cognac Baron Otard / ©Fort Louvois / ©Zoo de la Palmyre / ©Château de la Gataudière / ©Cité de l'Huître / ©Musée et Site Gallo Romain du Fa / ©Grottes de Matata / ©Château des énigmes / ©Antilles de Jonzac / ©Pôles Nature : Asinerie du Baudet du Poitou, Marais-Poitevin, Pierre de Crazannes, Vitrezay, Maison de la Forêt, Espaces naturels gérés par la LPO, Parc de l'estuaire, Marais aux oiseaux, Cabane de Moins, Ecomusée du Marais Salant, Port des Salines / ©Train des mouettes / ©Embarcadère Marais Plaisance / ©Garage Nadeau Hubert

Intégration graphique initiale

ITEA - 9 bis Boulevard Emile Romanet - 44100 Nantes - 02-40-16-16-00

Hébergement et console d'administration

ITEA - 9 bis Boulevard Emile Romanet - 44100 Nantes - 02-40-16-16-00

Divers

Carte professionnelle de gestion immobilière n°CPI 1702 2019 000 039 742
Garantie financière : 2 220 000 €
Garant : GROUPAMA Assurance-crédit & Caution, sis au 132, rue des Trois Fontanot - 92000 Nanterre

Médiation des litiges de la consommation :

« Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, notre société a mis en place un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : CNPM - MEDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige, le consommateur pourra déposer sa réclamation sur le site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM - MEDIATION - CONSOMMATION - 27 avenue de la libération - 42400 Saint-Chamond »